Marque expirée - Marque en non vigueur

AISANCE
D.R.A.P., SARL

Numéro de dépôt :
3012367
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
AISANCE de D.R.A.P

Présentation de la marque AISANCE

Déposée le 29 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.R.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AISANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.R.A.P domicilié(e) ZA 191 CHEMIN DES FOURNELS - 34400 - LUNEL VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 616 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.R.A.P. domicilié(e) ZA 191 CHEMIN DES FOURNELS - 34400 - LUNEL VIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AISANCE est expirée depuis le 1 mars 2020.

D.R.A.P a également déposé les autres marques suivantes : DRAP DIFFUSION REALISATION ARTICLES PROFESSIONNELS , NOFLAM , STOPALESE , IDEALE , LES LAVANDIÈRES , SUBLIM.TEXTILE , ADRAPTABLE


D.R.A.P., SARL - ZA 191 CHEMIN DES FOURNELS - 34400 - LUNEL VIEL - France - SIREN 352616734


D.R.A.P. - ZA 191 CHEMIN DES FOURNELS - 34400 - LUNEL VIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433134 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Juponnages de table, de lit, de scène, nappage en matière textile, tissu de décoration.